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Éditeur du site

ATLAS HABITAT, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Mulhouse sous le numéro 106 600 596.
Siège social : 21 rue de la Forêt, 68170 Rixheim, France.
Téléphone : 07 80 79 95 27 — Email : contact@atlashabitat.net
N° TVA intracommunautaire : FR75 106 600 596

Directeur de la publication

Monsieur Orlando Franz, Président.

Hébergement

Ce site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.

Assurances professionnelles

Assurance responsabilité civile décennale et responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MIC Insurance Company, 29 rue de Bassano, 75008 Paris (contrat n° LUNPIB2604821), via Leader Underwriting, RD 191 Zone des Beurrons, 78680 Épône.
Couverture géographique : France métropolitaine.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. ATLAS HABITAT a désigné le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, description du projet) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et établir un devis. Elles sont destinées exclusivement à ATLAS HABITAT, ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales, et sont conservées au maximum 3 ans après le dernier contact. L'acheminement technique des messages du formulaire est assuré par le service FormSubmit (formsubmit.co), agissant comme simple sous-traitant technique. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@atlashabitat.net. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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